Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVIPROP
/
DEVIPROP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DEVIPROP
DEVIPROP, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3467694
Date de dépôt :
06/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2026
DEVIPROP de DEVIPROP

Présentation de la marque DEVIPROP

Déposée le 6 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVIPROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEVIPROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-02 du 12 janvier 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVIPROP domicilié(e) 361 Avenue du Général de Gaulle - 92140 - CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 935 969 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque DEVIPROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3467694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEVIPROP arrivera à expiration en date du 6 décembre 2026.

DEVIPROP a également déposé les autres marques suivantes : dp DeviProp , DP


DEVIPROP, Société par Actions Simplifiée - 361 Avenue du Général de Gaulle - 92140 - CLAMART - France - SIREN 394935969


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2016 n°2630384 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2016-10-18

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

L'ensemble de ces produits étant exclusivement consacrés aux affaires financières et à la gestion de projets. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateurs l'ensemble de ces produits et services étant exclusivement consacrés aux affaires financières et à la gestion de projets.